cce12acc - Dossier à charge

Pièce 1 - Convocation au CA du 21 mars 2012 > Lire

Pièce 2 - LRAR "Radiation de SC" > Lire

Pièce 3 - LRAR "Radiation de JPQ" > Lire

Pièce 4 - Note "Procédure de radiation de deux membres du Conseil" > Lire

Pièce 5 - Pouvoir

Document 1 - Mail du 29 janvier reçu par M. Ohnenwald > Lire

Document 2 - Mails du 2 Février adressé à JPQ et à SC > Lire

Document 3 - Réponses de JPQ > Lire

Document 4 a - Demande de démission par Lettre recommandée faite à JPQ > Lire

Document 4 b - Demande de démission par Lettre recommandée faite à SC > Lire

Document 5- Réponse de SC au mail du 2 février > Lire

Document 6 - Facture de 1612,9 € présentée par SC > Lire

Document 7 - Lettre de M. Samuel, membre du CA à M. Ohnenwald > Lire

Document 8 - Mail de JPQ expliquant son refus de démissionner > Lire

Document 9 - Mail de M. Legohérel > Lire

Document 10 a - Mail du 18 novembre 2011 intitulé projet du centre > Lire

Document 10 b - Texte de F. Vaniscotte et d’A. Ohnenwald sur le projet du Centre > Lire

Document 11 - Mail du 22 novembre 2011 à JPQ > Lire

Document 12 - Extrait du procès verbal de la réunion de bureau du 25/112011 > Lire

Document 13 - Mail des 13 décembre et 30 janvier. > Lire

Document 14 a et b - Invitation faite à JPQ et à SC de s’acquitter de leur cotisation de membre adhérent > Lire